Notre Haute Cour reconnait alors que la dissimulation de le identite est en mesure de, dans certains cas precis, conduire a la commission d’une agression sexuelle, voire tel dans le contexte d’espece, d’un viol.

Cette decision depasse votre simple affaire et participe a preciser (et non nullement redefinir comme le disent certains articles…) la notion de la surprise en matiere d’agression sexuelle, qui est particulierement complexe a cerner.

Un scenario a la 50 shades of grey

Dans votre affaire, et pour la resumer a grands traits, un homme de 68 annees « degarni et legerement bedonnant » entre en relation avec des femmes via un site de rencontre et s’fait passer Afin de Anthony Laroche, architecte d’interieur a Monaco de 38 annees. Cela propose un scenario similaire a l’ensemble de ses victimes : elles doivent venir devetues a son domicile, dans l’obscurite, se bander le regard, s’attacher les mains au lit et avoir avec lui une relation sexuelle sans le voir.

Cependant, diverses des femmes se sont plaintes d’avoir ete trompees sur l’identite en personne avec qui elles ont couche, et l’accusent de les avoir violees.

Des decisions judiciaires en contradiction

Notre juge d’instruction en charge de l’affaire a ordonne la mise en accusation de votre homme Afin de viol commis par surprise (aggrave via l’utilisation d’un reseau de communication electronique). Le mis en cause a interjete appel de une telle decision (il a « fait appel »), et la chambre de l’instruction statuant via ledit appel lui a donne raison. Elle a estime que les plaignantes avaient consenti a l’acte sexuel, a toutes les confortables qui avaient ete mises en place d’un commun accord, et que leur « surprise » d’observer que Anthony Laroche n’etait gui?re celui avec qui elles avaient couche n’avait pas de lien avec un acceptation en relation. Selon votre chambre, il ne va falloir nullement confondre d’une part le sentiment de surprise face a toutes les qualites physiques de son partenaire, et d’autre part la surprise du consentement qui revient notamment pour un auteur de viol ou d’agression sexuelle a avoir de telles relations alors que sa victime reste endormie ou tellement alcoolisee qu’elle n’est gui?re equipes pour consentir pleinement, ou son consentement reste effectivement surpris.

Cependant, les plaignantes (parties civiles) ont forme votre pourvoi en cassation. Cette juridiction a eu une lecture totalement differente de celle ci-avant exposee, en affirmant que d’apri?s l’article 222-23 du code penal, « l’emploi d’un stratageme destine a dissimuler l’identite et nos caracteristiques physiques de le auteur pour surprendre le consentement d’une personne et obtenir d’elle un acte de penetration sexuelle constitue la surprise au sens [de votre propos]« .

L’idee sous-jacente reste que la surprise en matiere de viol et d’agression sexuelle en general ne consiste pas, comme pour nos violences, contraintes ou menaces a forcer le consentement, mais a le tromper. Selon Dorothee Goetz le consentement « n’est pas donne en connaissance de cause, la ruse remplacant Afin de ainsi dire l’usage d’la force « .

Cette solution n’est gui?re nouvelle. Par exemple, dans un arret du 11 janvier 2017, la chambre criminelle d’une Cour de cassation avait confirme la condamnation d’un homme, concernant le delit d’agression sexuelle commis par surprise, qui avait profite de l’etat d’ebriete avance de sa victime Afin de se faire passer pour son conjoint. J’ai Haute juridiction a conclu que l’etat de « semi-conscience » une victime l’avait conduite a une erreur sur l’identite d’la personne qui lui prodiguait des baisers et des caresses, que l’auteur des faits ne pouvait ignorer.

Cela en ressort que une telle nouvelle decision, loin de changer fondamentalement la notion de surprise, ne fera que la preciser bien d’avantage.

Une limite ardu a tracer ?

Loysel disait qu’ >. Certes. S’il apparait possible, bien que delicat, de comparer ces deux situations, un rapprochement juridique peut etre envisage. Dans les faits, en matiere mariage, le fait de mentir dans certaines de l’ensemble de ses qualites ne peut etre reproche par l’autre epoux qui viendrait a le lire pour se fonder dans ce mensonge et reclamer 1 divorce Afin de faute. Cela en est differemment lorsqu’il y a un mensonge via une qualite que l’on peut juger objectivement ou subjectivement essentielle au mariage.

Prenons un exemple, si un des epoux cache a l’autre son infertilite alors qu’il en a connaissance, le mariage (heterosexuel) ayant culturellement pour objectif partiel de fonder une famille (cette affirmation pourrait etre longuement discutee mais votre n’est ici nullement ce thi?me), l’autre pourrait demander le divorce pour faute. Au meme ordre d’idees, si un epoux indique au second epoux qu’il est fort important pour lui qu’il soit vierge, que dans la situation contraire, votre pourrait etre une raison de ne point se marier, aussi claque concernant le second epoux d’avoir menti i  ce niveau est de nature a justifier un divorce concernant faute, car le premier avait place cet facteur comme une condition essentielle de une telle union.

En matiere d’agression sexuelle, il ne serait jamais raisonnable de reprocher a un individu de mentir pourquoi pas concernant ses revenus, le emploi veritable ou ses performances sexuelles lors d’une periode de seduction. Mais dans le contexte qui nous retient, il ne s’agit pas simplement de mentir sur des qualites. Il s’agit de mentir sa propre propre identite. Le mis en cause s’est Par exemple fait passer pour une nouvelle personne, avec un physique different, un age different et un emploi different. Pire bien, pour garantir la persistance de son mensonge jusqu’a la fin de l’acte, il a foutu en place un stratageme, certes accepte par la victime, mais qui n’avait on peut le croire que pour seul but de conserver une telle illusion. Notre victime avait consenti non jamais a la surprise de l’identite de l’auteur qu’elle pensait connaitre, mais seulement au scenario erotique.